Par exemple, la possibilité pour le propriétaire d'une marque de contrôler la revente d'un produit portant sa marque est généralement "épuisée" après la première vente.
Cependant, elle a affirmé que, deux mois après la vente, le requérant «D» l'avait informée qu'il ne parvenait pas à gérer l'entreprise et qu'il devrait la fermer.
On trouvera au chapitre 2, pages 2.51 à 2.69 de ce document, des renseignements sur les modes d'estimation des émissions d'après les ventes de combustible au secteur des transports internationaux.
D'autre part, l'acheteur peut convenir avec un vendeur d'acheter le bien à des conditions de crédit qui lui permettent d'effectuer le paiement (éventuellement en plusieurs versements) après la vente.
Ceci étant dit, la plupart des États - et le Guide fait de même - admettent deux exceptions au principe général selon lequel une sûreté continue de grever le bien après sa vente.
Dans l'autre cas, un acheteur peut convenir avec un vendeur d'acheter les biens à des conditions de crédit qui lui permettent d'effectuer le paiement (éventuellement en plusieurs versements) après la vente.
116) La législation de l'insolvabilité devrait établir l'ordre dans lequel les créances, autres que les créances garanties, doivent être payées sur la masse du débiteur après la vente des biens en liquidation.
La division de la recherche du ministère de l'agriculture et des ressources terrestres et maritimes est chargée d'élaborer des techniques qui accroîtront la durée de conservation après vente des denrées les plus périssables.
Jusque là, il n'avait été possible de passer des accords à long terme qu'avec les distributeurs, qui n'étaient pas en mesure d'offrir une garantie mondiale et un service et une assistance après vente.
Après l'an dernier la province du Shandong, 178 unités de grande échelle de preuves de haute qualité Runhua tableau après la vente, des prix bas, parler de l'intégrité, à long terme des partenaires.
Les fleurs sur les marchés n'arrivaient plus en boutons, elles éclataient déjà et, après la vente du matin, leurs pétales jonchaient les trottoirs poussiéreux.
" C'est la marque d'un contrat de confiance" entre l'Egypte et la France. Réaction du ministre français de la Défense après la vente de 24 avions Rafales.
Toutes ces pièces rares, était menacé de disperser aux quatre coins du globe après la vente du château. Des trésors du mobilier anglais, comme ces fauteuils waziri finement sculptées, valant plus de 600000 euros chacun.
Mme Lagarde s'est expliquée jeudi devant la Cour de justice de la République (CJR) sur la décision de l'Etat de recourir à un tribunal arbitral pour solder le litige avec Bernard Tapie après la vente d'Adidas.