Carabines (22 long rifle ou moins), et carabines à air comprimé (sauf modèles automatiques ou semi-automatiques)
22口径步(长
较短型号),包括
(但不包括自动
半自动型号)。
Carabines (22 long rifle ou moins), et carabines à air comprimé (sauf modèles automatiques ou semi-automatiques)
22口径步(长
较短型号),包括
(但不包括自动
半自动型号)。
L'importateur d'armes de poing, de carabines et de fusils doit déclarer ces armes et obtenir un permis (ATF-6 Form) de l'ATF.
进口者在进口手、步
霰弹
时必须申报这些武器,并从烟酒
支弹药管理局获得许可(ATF-6号表格)。
En février 2011, Xavier Dupont de Ligonnès, inscrit récemment dans un stand de tir de Nantes, annonce que son père décédé lui a légué une carabine 22 long rifle.
2011年2月,泽维尔杜邦利根刚刚在南特的一家射击场报名注册,并声称他的父亲遗留给他一把22寸口径来福长。
Le 26 juin, un Albanais a été arrêté après avoir essayé de franchir illégalement la frontière entre le Kosovo et l'ex-République yougoslave de Macédoine avec un grand nombre d'éléments utilisés pour les carabines.
26日,一名阿尔尼亚人因企图携带大量猎
弹药部件从科索沃非法越界进入前南斯拉夫的马其顿共
国 而被拘留。
Carabines jusqu'à calibre 30 et fusils semi-automatiques : délivrance de permis dans des cas très spécifiques, et seulement aux demandeurs qui détiennent un permis d'arme à feu depuis au moins un an.
只有在有特殊原因的情况下,才准许发放最大口径为30的步半自动猎
的许可证,但条件是申请者持有武器许可证的时间至少已有一年。
Pour le transit et l'exportation d'armes de poing et de carabines, il faut, pour chaque envoi, obtenir du Département d'État une licence ou une exemption de licence, et le transporteur doit présenter au CBP la déclaration d'exportation avec indication de la licence ou de l'exemption de licence.
如果要过境运输出口手
步
,每批货物都必须从国务院得到许可证或许可证豁免,并且必须向海
境保卫局提交货运人出口申报单,列明已得到许可证或许可证豁免。
Parmi les articles rendus ou récupérés du 1er au 30 novembre dans le cadre de l'opération Harvest figuraient 2 009 armes légères (carabines, pistolets et revolvers), 462 910 munitions d'un calibre inférieur à 20 mm, 1 606 munitions d'un calibre de 20 à 76 mm et 32 munitions d'un calibre supérieur à 76 mm, 3 858 grenades à main, 734 mines, 2 236,75 kilogrammes d'explosifs et 4 047 autres articles (mortiers, obus de mortier, grenades à fusil, engins artisanaux et roquettes).
11月1日至30日,收缴行动框架内的武器上缴/收缴成果如下:2 009件小武器(步、手
左轮手
等);462 910发口径小于20毫米的子弹;1 606发口径在20毫米至76毫米之间的子弹
炮弹;32发口径大于76毫米的炮弹;3 858枚手榴弹;734枚地雷;2 236.75公斤炸药;4 047件其他物品(迫击炮、迫击炮弹、
榴弹、土制武器、攻击火箭弹等)。
Article 27. Autorisations octroyées aux personnes morales. À partir de la date d'entrée en vigueur du présent décret, un permis de détention pour cinq (5) armes au maximum (pistolet, revolver, carabine ou fusil répondant aux critères fixés à l'article 11 dudit décret) pourra être délivré à toute personne morale, à l'exception des services de surveillance et de sécurité privée, lesquels sont régis par les normes particulières prévues dans le présent décret et les dispositions réglementant ladite activité.
第27条 对实体的批准 自本法生效之日起,可发予实体于拥有至多五件下列任一种火器的许可:手
、左轮、驳壳
或猎
,其特性如本法第11条所述者,但侦察
私人保安事务除外,后两者受本法特定法规以及
于此等活动的规定的管辖。
Parmi les armes trouvées figuraient : des fusils et munitions dans un entrepôt à Orahovac (BMN-sud) à la fin de juin; un fusil AK-47, des grenades à main et des munitions à Drobnjak (BMN-est) le 4 juillet; des fusils et carabines, des grenades, un véhicule blindé de la police serbe et des vêtements militaires dans plusieurs villages situés dans le secteur relevant de la BMN-nord le 5 juillet; et des munitions près de la vallée de Slivovo (BMN-centre) le 9 juillet.
6月底,在奥拉霍瓦茨(多国旅(南区))一个仓库中发现手弹药;7月4日,在德罗布尼亚克(多国旅(东区))发现一枝AK-47冲锋
、一些手榴弹
弹药;7月5日,在多国旅(北区)的一些村庄发现步
、其他
枝、手榴弹、一辆塞族警察装甲车以及军装;7月9日,在多国旅(中区)的Slivovo山谷附近发现弹药。
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