Le défi principal auquel nous sommes confrontés tient au non respect et à l'affaiblissement des normes du droit international et des affaires étrangères.
M. Kemper (Allemagne) dit que le non respect des conditions d'obtention de l'opposabilité était essentiellement une question concernant le vendeur réservataire et autres créanciers.
La clause de qualité du contrat exigeait non seulement le respect d'une certaine norme (la norme dite « GOST »), mais prévoyait aussi d'autres indicateurs spécifiques.
En liaison avec cette disposition, la loi détermine également le montant des amendes que les partis politiques devront verser pour non respect de la loi.
L'absence de vérification risque de susciter un manque de confiance, d'encourager le non respect et de conduire à des accusations et des contre-accusations de non-respect.
Aussi, les protestations des pays développés et riches pour le non respect des droits de l'homme dans les pays en voie de développement sont totalement inadéquates.
D'autre part, le fait que le Conseil de sécurité cautionne implicitement le non respect de ses résolutions par certains membres l'a empêché d'atteindre les résultats désirés.
En cas de non respect de la loi, les fumeurs devront s'acquitter une amende de 68 euros et les établissements (cafés, tabacs, casinos, hôtels, restaurants, discothèques) d'une amende de 135 euros.
Pardon, sire, dit-il, mon dévouement à Votre Majesté me fait sans cesse oublier, non le respect que j’ai pour elle, ce respect est trop profondément gravé dans mon cœur, mais les règles de l’étiquette.
Le président russe menace maintenant d'exiger un prépaiement des livraisons de gaz, et en cas de non respect des conditions de paiement de cesser totalement ou partiellement les livraisons.
Rgpd prévoit une une punition pour le non respect de l'ensemble des règles simplement évidemment la sensibilité d'a donné prise en compte par la clim au moment de mettre la sanction.
Le non respect du signal est peut-être la cause de l'accident de train, qui s'est produit à Granges-près-Marnand (ouest de la Suisse), a déclaré le 30 juillet la police helvétique.