Aux termes de cette réglementation, une femme enceinte ne doit pas être obligée de travailler dans une atmosphère hyperbare, ou dans un environnement où elle est susceptible d'être infectée par le virus de la rubéole ou la toxoplasmose - excepté dans les cas où il est prouvé que la femme enceinte en question a été vaccinée; la femme enceinte ne doit pas travailler au contact du plomb ou de composés toxiques de cette matière; elle ne doit pas travailler non plus au-dessous du sol et de nuit; enfin, la femme enceinte ne doit pas manipuler de charges trop importantes.

根据该条例的规定，不怀孕妇女在高压环境下工作、在存在感染风疹病毒和形体病风险的情况下工作，除非证明该怀孕妇女已经免疫疫苗；也不其在带有铅和有毒复合物的环境下、在地下环境中或在夜间工作，或从事手工搬卸工作。